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28 janvier 2011

Oin, Grand Paris : état des lieux à la fin du mois de Janvier 2011

Le débat public sur  le métro automatique « Grand Paris » se termine dans quelques jours.  La réunion publique de clôture, commune entre la Commission de Débat Public CPDP, Réseau de transport public du  Grand Paris  et  la CPDP Arc-Express aura lieu le 31 janvier à Paris, au Palais des congrès. grandparis-versailles-massy-300x283.jpg

Où en est le dossier en cette fin du mois de janvier 2011 ?

Le débat public prévoyait plusieurs formes de participation. Parmi celles-ci :

Des réunions publiques.

  La dernière, en date du 16 janvier, a eu lieu à Supélec, à Gif-sur-Yvette.  C’était une réunion de « proximité » avec comme objectif d’échanger sur les impacts du projet de Saclay. La salle était comble, beaucoup d’habitants et d’associations ayant répondu à l’invitation, ce qui est tout-à-fait compréhensible étant donné l’impact de ce projet sur les habitants et l’opacité des réponses à leurs questions. Cette inquiétude s’est concrétisée par une ambiance houleuse et un débat assez très animé ! Ce fut souvent un « dialogue de sourds » entre la salle et les représentants de la Société du Grand Paris, fatigués de leurs réunions-celle du 16 Janvier était la 51ème- : ceci était assez répété pour que l’assistance le sache et compatisse !

  L’essentiel des demandes a porté, comme d’habitude, sur le besoin immédiat  d’amélioration de l’existant ; même imparfait, le RER a le mérite d’exister ! En fait, ce que demandent les habitants du plateau de Saclay avec le RER B, comme les st Quentinois avec le RER C, c’est que les projets de région –Arc Express- et de l’Etat- le super métro- convergent. et que cette demande soit intégrée dans le débat public. Ce vœu de convergence  a été demandé  par la Commission de débat public.

Des contributions écrites et des cahiers d’acteurs.

Le dépôt de ces cahiers sur le réseau Grand Paris est clos depuis le 20 Janvier.

Quels cahiers d’acteurs pour notre commune et pour la Communauté d’Agglomération ?

En consultant le site du débat public, nous avons découvert, le 12 janvier 2011, que Guyancourt  avait déposé son Cahier ! Une bonne surprise, atténuée par le manque de concertation qui aurait dû  précéder ce dépôt ! Le document est maintenant sur le site de la mairie.

Nous comprenons bien que des débats publics soient difficiles à organiser surtout quand on en est au stade de la rédaction, mais un tel dossier se prépare bien en amont de la publication. Qui a discuté du site de la gare proposé ? Quel conseil de quartier Quelles assemblées de quartier, en particulier ceux de Villaroy et de l’Europe, ont émis un avis sur les options proposées par la mairie ?  

Le conseil municipal a-t-il été au courant de ce choix, de la rédaction et du dépôt du cahier ?

 

 Comme toutes les communes de l’Agglomération, Guyancourt réclame une gare pour St Quentin, ce qui est la moindre des choses pour le 2ème pôle économique de l’Ouest francilien, après celui de la Défense, et opte pour l'ancien site industriel de Thalès optronique, dans le quartier de Villaroy, au croisement des avenues de l'Europe et Léon-Blum  [qui]répond aux besoins d'implantation d'une gare du métro automatique souterrain du Grand Paris, entre Versailles-Matelots et Saclay-Sud ( site et plan du site de la mairie ICI ).

 Le cahier d’acteur de Guyancourt est disponible soit sur le site de la mairie, soit sur celui du débat public ou ICI 

Nous nous demandions si la Communauté d’Agglomération allait rédiger son cahier ! Pourtant, il y a fort à faire pour développer l’identité et l’attractivité de notre agglomération. On se rappelle que les premiers plans proposés oubliaient de mentionner St Quentin !

 Nous découvrons le dépôt du cahier sur le site de la Commission du débat public le .. 26 janvier ! (la date limite est le 20 …) . Si on sait que les cahiers sont disponibles pour tous les participants aux débats publics, voilà une occasion ratée pour faire connaître St Quentin au grand public ! Il n’apparaît même pas sur le site de la Casqy .. ou alors, il est bien caché !

Ceci n’est pas notre conception de la démocratie locale !

Pour infos, on peut consulter d’autres cahiers d’acteurs  qui intéressent notre secteur :

Celui de l’association pour la Sauvegarde Des Etangs de la Minière (ASEM)

Celui des entreprises, membres du  PDIE-Plan de Déplacement Inter-Entrprises- Saules-Sangliers qui représentent 9 000 salariés

Celui des entreprises de la Clef St Pierre –Pissaloup qui alerte sur le risque de gel du développement de cette zone s’il n’y a pas prise en compte, à court terme, des besoins urgents de transports pour améliorer cette zone d’activités de notre agglomération.

Celui des entreprises de  l’Association  Deltas de St Quentin –en Yvelines

Celui du Conseil de développement de St Quentin-en Yvelines.

 

Voilà, par cette lecture, un moyen de découvrir la richesse économique de notre territoire, mais aussi ses besoins, si ce n’est, pour certaines entreprises, leur cri d’alarme, si rien n’est fait à court terme et non dans les 20 années à venir pour une meilleure desserte !  

 Dernière nouvelle :

Nous apprenions le 26 Janvier  qu’un accord était conclu  entre la Région IDF et le Gouvernement concernant le GRAND PARIS, accord portant sur un investissement de 32,4 Milliards d’euros d’ici à 2025 pour la modernisation des réseaux actuels, en particulier des RER , et la réalisation d’un métro automatique de rocade autour de PARIS.

 Par contre, il semble subsister un désaccord entre la Région et l’Etat concernant le développement du plateau de Saclay d’ici 2020, mais la teneur de ce différend reste cependant très floue dans l’article. (ICI, communiqué de Maurice Leroy, ministre de la ville, chargé du Grand Paris)

Carte du projet de tracé.  (source, quotidien Libération)

 Carte_Grand_Paris_Express.jpeg

 

Cette carte montre bien que le principe d’une gare sur St Quentin est pris en compte. Cependant,  rien n’est encore acquis; les avis sur l’emplacement différent ; les enjeux sont contradictoires entre acteurs économiques, élus territoriaux, défenseurs de l’environnement et citoyens utilisateurs quotidiens des transports en commun, défenseurs de l’environnement, région, gouvernement  .. et finances publiques.

Nous suivons donc toujours ce dossier

 L’équipe GGC en charge de son suivi

 

20 janvier 2011

Les auto-entrepreneurs ont-ils été trompés ?

 

De nombreux auto –entrepreneurs vont devoir payer une cotisation au titre de la taxe professionnelle entrepreneur 2.jpgréformée. Ils  ont reçu un avis d’imposition (c’était à  régler avant le 15 Décembre 2010) au titre de  la cotisation foncière des Entreprises, l’une des composantes de la Cotisation économique territoriale (CET) qui remplace la taxe professionnelle.

Cette contribution  foncière des entreprises est un impôt local créé par la loi de finances pour 2010.  Elle remplace la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises, la taxe professionnelle et la cotisation minimale de taxe professionnelle  qui revenait à l’Etat. Les deux premières taxes forment la contribution économique territoriale (CET). Cette contribution sera perçue à partir de 2011 par les Communes ou intercommunalités

 Cette cotisation, est calculée non pas en fonction du chiffre d’affaires déclaré, mais sur la base de la valeur locative du lieu de travail des entrepreneurs, même s’il s’agit, dans la plupart des cas, de leur domicile.

 

Pour ces auto- entrepreneurs qui pensaient pouvoir bénéficier d’un régime fiscal avantageux pendant les trois premières années de leur activité, c’est la douche froide, et même glacée pour certains.

En fait, il leur fallait  opter  pour l’option de « versement libératoire de l’impôt sur le revenu », au moment de l’inscription. A la réception des documents administratifs, aucune indication n’a été faite sur cette option avec l’éventuelle possibilité d’un délai de 3 mois après la date de création.

De nombreux auto-entrepreneurs sont mécontents de ce qu’ils appellent un  mensonge par omission du régime auto-entrepreneur, tel qu’il a été présenté par les autorités. C’est le fameux slogan “Zéro Chiffre d’Affaires = Zéro charge... mais il fallait lire : « Zéro chiffre d’affaires = Zéro taxe » ! 

Les sites  spécialisés de conseils aux entrepreneurs recommandaient bien le choix du « versement libératoire de l’impôt sur le revenu » afin de ne pas payer cette taxe, au moins  les trois premières années. Mais ces conseils n’ont pas toujours été suivis, mal leur en pris !  

Résultat : nombreux sont ceux qui se sont retrouvés  à payer une taxe alors qu’ils n’ont pas réalisé de chiffre d’affaires, d’autres doivent payer une cotisation bien trop élevée – jusqu’à 2000 € - sans rapport avec leur niveau d’activité.

 

Pourtant, depuis sa naissance début 2009, le statut d’auto-entrepreneur fait la fierté du Gouvernement en permettant aux salariés, retraités, chômeurs ou étudiants de développer à titre principal ou complémentaire une activité pour accroître leurs revenus, avec des démarches simplifiées et un régime fiscal avantageux : «  Zéro chiffre d’affaires = Zéro taxe » était alors le slogan du Gouvernement pour encourager la souscription à ce statut.

 

Donc, seuls ceux, qui bien avisés ou mieux informés,  avaient opté pour « le régime des versements libératoires » continuent à ne pas payer de taxe pendant les trois premières années de leur activité.

 

Mais comme pour beaucoup d’auto-entrepreneurs le siège de leur entreprise  se confond avec leur domicile, ils paient deux fois la taxe : la taxe d’habitation et foncière en tant que locataire et/ou propriétaire et en tant que chef d’entreprise, donc l’auto-entrepreneur qui est dans ce cas est frappé deux fois par la même taxe ! Si l’objectif n’est pas forcément de devenir riche, l’entreprise doit être économiquement viable.

De là à penser que ce que l’on donne de la main droite est repris par la main gauche, le chemin n'est pas long  !

 

Devant le tollé des auto-entrepreneurs à la réception de leur feuille d’impôt, le gouvernement a réagi et leur a recommandé de contacter leur centre des impôts ! .

 ( voir la réaction ICI )

 

La réponse du ministère de l’économie est aussi arrivée : 

 Le gouvernement présentera un amendement au projet de loi de finances rectificative pour 2010, afin d’aligner le régime d’exonération des contribuables qui n’ont pas opté pour le prélèvement forfaitaire libératoire sur celui des contribuables ayant exercé l’option. Si elle est adoptée par le Parlement, cette mesure aura pour effet de porter à trois ans la durée maximale d’exonération de CFE pour l’ensemble des auto-entrepreneurs.

Source : net PME et les 10 points de l’auto-entrepreneur

Les auto-entrepreneurs ont-ils été trompés ? En tout cas, mal informés !

Julien Oechsli, conseiller municipal, soutenu par le Mouvement Démocrate

 

16 janvier 2011

Enquête publique sur "Vélopolis"

Notre note du 2 Avril 2010 vous informait du projet « vélodrome » de l’Agglomération de St Quentin.    vélo.jpg

 Implanté sur la commune de Montigny, mais porté par l’intercommunalité. Il ne soulevait pas l’enthousiasme de tout le monde. Le  groupe des  «  44 », élus de gauche, (dont le maire de Trappes), anciens élus, associations » critiquaient en particulier son coût et le partenariat privé-publique, et menaçait d’un recours. Nous étions nous-mêmes dubitatifs puisque, comme nous l’écrivions à cette époque : un projet de développement n’est pas forcément une mauvaise chose, mais il doit avant tout se penser à travers de réelles priorités ... Ce sont des questions que l’on peut légitimement se poser devant tant d’incertitudes, sur le présent et sur l’avenir. Ces questions et ces incertitudes, financières en particulier, sont toujours là, et même  se précisent !

Nous regrettions que ce projet intercommunal qui nous engage pour 30 ans n’ait pas fait l’objet d’une présentation au Conseil municipal. Les investissements financiers de l’intercommunalité  sont aussi les nôtres ! Même si notre commune n’est pas directement impactée, le financement la concerne puisque c’est l’intercommunalité qui est engagée. Le vote relève bien du Conseil communautaire, mais une information aux Guyancourtois serait malgré tout bienvenue.

Une présentation de ce projet peut être visionnée sur la vidéo de TV Fil 78 du 8 Avril 2010

Cependant, le fait est là, et nous ne pouvons que souhaiter que ce projet d’envergure... [ soit] un atout pour le développement et  l’attractivité du territoire. (Petit Quentin n° 260, Janvier 2011)  Notre Agglomération en a bien besoin : le projet initial de « Grand Paris n’a-t-il pas « oublié » (!) de prévoir une gare sur St Quentin !

Le site de l’Agglomération informe  de l’ouverture d’une enquête publique (voir aussi le plan qui visualise l'emplacement géographique de Vélopolis) .

   Les travaux de Vélopolis vont débuter : avec son vélodrome, le siège de la Fédération française de cyclisme et la première piste de BMX couverte au monde, Saint-Quentin va devenir la capitale du vélo...

Pour un projet de cette ampleur, une enquête publique est obligatoire.

Cette enquête environnementale se déroulera durant un mois, du 17 janvier au 16 février 2011, à la mairie de Montigny-le-Bretonneux.

Accompagnée d’une exposition à l’Office de tourisme de Saint-Quentin-en-Yvelines, elle permettra au public de découvrir le vélodrome – sous forme de maquette et de panneaux explicatifs – pour que celui-ci donne son avis sur la réalisation de ce projet porté par la communauté d’agglomération.

Implanté à côté de la base de loisirs et longeant l’A12, le site rassemblera le vélodrome, une piste de BMX couverte – unique au monde – et d’autres équipements permettant l’installation de la Fédération française de cyclisme à Saint-Quentin-en-Yvelines.

L’ensemble a été pensé comme un projet durable, avec une démarche environnementale exigeante. Sa réalisation fait l’objet d’un partenariat avec Certivea, qui permettra la certification HQE (haute qualité environnementale) du vélodrome...

 Voir la suite de l’article sur le site de la Communauté d’Agglomération.

L’enquête publique  a lieu :

A l’Office du tourisme de St Quentin-en-Yvelines : 3 Place Robert Schuman  ( Centre commercial, Espace St Quentin)

A l’Hôtel de ville de Montigny-le-Bretonneux, 66 rue de la Mare-aux-Carats.

Même si ce projet ne concerne pas directemen Guyancourt, nous sommes tous St Quentinois , solidaires les uns les autres des projets de toutes les communes.

L’équipe GGC en charge du suivi de ce dossier

 

07 janvier 2011

Bienvenue à 2011

Je tiens à vous adresser mes meilleurs vœux, avant tout de santé à vous et à vos proches. Je formule en premier lieu que chacun puisse avoir accès à ses droits les plus fondamentaux. Je pense en particulier à ce droit si essentiel de se loger dans des conditions décentes.

année 2011.jpgLe froid hivernal ne va guère les améliorer, l’augmentation de la facture énergétique s’ajoutant aux autres (augmentations et factures !). Celle des ménages les plus en difficulté va s’alourdir, et ce d’autant plus que manquent souvent des programmes d’isolation des logements. Isoler coûte cher ; tous les foyers ne peuvent investir et attendre des économies d’énergie sur un long terme. Les locataires n’ont pas de pouvoir de décision direct ; ils doivent donc dépenser plus en chauffage avant de pouvoir décider leur bailleur à effectuer des travaux d’isolation.

Plusieurs possibilités s’offrent pour pallier autant que possible quelques unes de ces difficultés.

 Un organisme peut conclure un partenariat avec des entreprises qui rendraient  les logements plus efficients énergiquement, les occupants ne payant qu’une partie des travaux.

Certaines associations intervenant dans ce secteur du logement demandent à être plus connues. C’est le cas de l’ANIL  et du PACT’ARIM qui propose des aides en faveur de l’habitat, destinées aux personnes handicapées et aux ménages à faible revenus, en partenariat avec l’Etat et des institutions sociales dont la CNAF et la CNAV.

 Je ne peux que constater l’impuissance et peut être l’absence de volonté de placer la question du logement digne pour tous comme la priorité de nos gouvernants. Il y a en effet urgence sur cette question, à l’heure où les prix de l’immobilier ne cessent de croître dans des proportions indécentes. Face à cela, ce sont des familles entières, souvent monoparentales mais aussi des jeunes qui ne peuvent accéder à ce droit si fondamental.

Que font les pouvoirs publics face à l’urgence ?

La diminution de l’aide à la construction que la loi Apparu (oct 2010) valide  a pour conséquences de mettre le logement social de côté au profit du soutien au marché immobilier et à l’accession à la propriété.

D’après la Fondation Abbé Pierre, le prêt à taux zéro renforcé  va renforcer les inégalités car tous les propriétaires ne sont pas logés à la même enseigne selon leur habitation : impôts locaux, valeur d’achats…. La propriété n’est pas la panacée au regard de la personne qui se porte acquéreur … De fait, prétendre fonder très majoritairement la sécurité face à l’avenir sur la détention de son logement contribuerait immanquablement à un renforcement des inégalités.

Cela ne veut pas dire qu’il faille renoncer à une politique de construction volontariste, au contraire, surtout que cela signifie des emplois à la clé : il faut aussi soutenir les bailleurs sociaux et privés qui jouent le rôle d’amortisseur économique et social à la crise.

Cependant ce n’est pas en consacrant la « France des propriétaires » que l’on résoudra l’urgence. Les logements se dégradent et les propriétaires ont des difficultés à les entretenir ; les subventions sont à la baisse.

A quoi sert le droit opposable au logement si l’offre de logement ne sait pas s’adapter aux mutations de la famille ?

Le rapporteur du Comité de suivi de la mise en œuvre du DALO –Droit Au Logement Opposable- note, le 15 décembre 2010, que, malgré les avancées dues à cette loi, la situation s’aggrave. Il envoie au gouvernement un  message d’alerte  car  des milliers de ménages attendent un logement, particulièrement en Ile de France. (Voir le rapport )

Alors que les grandes démocraties du nord de l’Europe ont réussi, sinon  à traiter, au moins à améliorer la question du logement pour tous, que fait la France ?

Certains états d’Europe du Nord sont engagés dans de profondes transformations de leur parc de logements sociaux. Pour cela, il s’agit de promouvoir la mixité, donc la cohésion  sociale, en favorisant l’attractivité des quartiers comportant une forte proportion de logements sociaux. Ces états jouent sur tous les curseurs : expérimentation, soutien au bâtiment, en un mot, aide à tout ce qui peut répondre aux défis urbains de demain. 

 Agis dans ton lieu et pense avec le monde  écrivait Edouard Glissant ; une belle invitation à penser au-delà de nos frontières pour résoudre les problèmes de notre temps.

Julien OECHSLI – Conseiller municipal MoDem