Guyancourt-en-mouvement

La réforme territoriale et notre Communauté d'Agglomération (1)

2010-09-10T21:53:21+02:00

La réforme territoriale, quel impact pour Guyancourt ?

La réforme territoriale actuellement en cours aura des incidences sur Guyancourt à différents niveaux : financier surtout, mais aussi démocratique –ou pas- avec la perspective d’un nouveau mode de désignation des conseillers territoriaux.

Depuis la rédaction de cet article, l’Assemblée nationale a refusé les amendements proposés par le Sénat, en particulier, pour ce qui nous intéresse ici, le mode d’élection des délégués communautaires. Donc, en écrivant dans cette tribune, la réforme territoriale en cours aura des incidences sur différents niveaux…démocratique-ou pas-, je confirme qu’il faut bien lire : pas démocratique, mais je reviendrai sur ce sujet dans une autre note.

Simplement, même si en cas de désaccord entre sénat et Assemblée nationale, le vote de cette dernière l’emporte, comment sera perçue cette loi sans l’accord du Sénat ? Voir, à ce propos, ce qu’en dit son Président, G Larcher, constatant qu’il ne peut pas y avoir de réforme des collectivités territoriales sans tenir compte de l’avis du Sénat.

Par contre, les changements [proposés par cette réforme] semblent moins importants pour les intercommunalités, ce qui ne veut pas dire qu’ils sont absents puisque la carte intercommunale de notre pays doit être terminée pour mars 2013 (Juin aux dernières nouvelles ?) et que le mode d’élection des délégués communautaires doit changer. C’est dans cette perspective que je me propose de réfléchir avec vous sur la perception que nous avons de notre Communauté d’Agglomération. Quelles sont ses compétences, quelles marges d’action reste-t-il aux sept communes qui la composent ?

Un « focus » sur Saint-Quentin, voilà ce que je voudrais faire en évoquant, dans un premier temps, l’évolution de l’intercommunalité : connaître le passé est, pour une communauté de citoyens, comme pour chacun d’entre nous, une façon de mieux appréhender notre aujourd’hui ! C’est aussi une façon de mieux comprendre son rôle et ses liens avec nos communes, donc avec ses habitants

L’intercommunalité étant, pour mon équipe et moi-même, un maillon essentiel de notre territoire, nous avons donc convenu de consacrer plusieurs articles sur ce sujet. Vous trouverezci-dessous, en première partie, l’historique de l’intercommunalité, dans son cadre national et local ensuite.

Première partie : Historique de l’intercommunalité

Nos communes datent de 1789 ; elles sont issues des « paroisses » de l’Ancien régime, donc des cellules familiales et sociales de base de notre pays. Ce choix est lointain, mais il n’a fondamentalement jamais été remis en question : on comprend que l’attachement des français à leur commune soit, en quelque sorte, inscrit dans leurs gênes nationaux ! C’est peut-être cet inconscient national qui explique aussi que l’intercommunalité soit si mal connue dans notre pays, alors qu’en moyenne 95% des communes françaises sont aujourd’hui regroupées en « Communautés », sous des formes différentes certes, mais ne sont en tout cas, plus isolées.

La coopération intercommunale n’est pas nouvelle en France. Elle a été mise en œuvre par la loi du 22 mars 1890 qui a institué les Syndicats de Communes à Vocation Unique (S.I.V.U.). Cette forme associative, caractérisée par son coté consensuel et par sa souplesse d’action, a surtout pour vocation de réaliser des équipements et de gérer des services communs.

L’ordonnance du 5 janvier 1959 a ouvert plus largement cette formule initiale en instituant la création de Syndicats de Communes à Vocations Multiples (S.I.V.O.M.), permettant ainsi aux communes de mieux satisfaire leurs besoins, de plus en plus nombreux. C’est avec cette loi qu’apparait aussi la notion de « compétence obligatoire ».

Ces 2 formes syndicales ( S.I.V.U. et S.I.V.O.M.), choisies en fonction de leurs compétences d’action, sont des structures intercommunales dites « de Gestion »

Il existe une autre forme de coopération intercommunale beaucoup plus encadrée par la loi que cette forme associative. Ce sont les « Communautés » initiées d’abord par la loi du 31 décembre 1966 créant les Communautés Urbaines, remplacées ensuite par les Communautés de villes, nos « Communautés d’Agglomérations actuelles, par la loi du 6 Février 1992.

En 1983, ont été créés les Syndicats d’Agglomération nouvelle (SAN) pour organiser les villes nouvelles, dont celle de Saint Quentin. Une fois achevés, certains, c'est le cas de Saint Quentin en 2004, se transforment en Communauté d’Agglomération.

Cette forme de coopération est une structure intercommunale dite « de Projets ». Elle resserre davantage les liens entre les communes-membres. On l'appelle l'intercommunalité « à fiscalité propre ».

Cette intercommunalité « de projets » est désormais irréversible pour l’aménagement du territoire national et va plus loin que sa première raison d’être qui était de rationaliser la dépense publique, ce qui est encore le cas, mais le projet devient plus ambitieux et plus « politique » avec la loi de 1992.

Celle-ci donne aux Communautés d’Agglomération les compétences essentielles pour ce projet : celles liées au développement économique et à l’aménagement du territoire. Dans cette perspective, cette loi est complétée par un volet fiscal reposant essentiellement sur la taxe professionnelle unique (TPU). Cette mise en commun de l'impôt sur la richesse économique, représentant à peu près la moitié des ressources fiscales communales, constitue le fondement du développement de l'intercommunalité urbaine. Les objectifs assignés à la loi étaient clairs : créer un territoire cohérent géographiquement et économiquement allant de pair avec la fin de la compétition entre communes relevant d'un même territoire.

Cette loi est renforcée par celle du 12 juillet 1999 (dite loi Chevènement) qui voit, entre autres nouveautés, la création des communautés d'agglomération.

Une nouvelle étape du renforcement de l’intercommunalité est celle fournie par la loi de 2004 ; elle apporte un certain nombre de précisions concernant le périmètre, le fonctionnement et les conditions d'exercice des compétences intercommunales. Ainsi, elle permet aux maires de transférer certains pouvoirs de police (circulation, stationnement, assainissement non collectif, traitement des ordures ménagères, accueil des gens du voyage, manifestations culturelles et sportives dans des équipements communautaires) au président de communauté.

Le cadre intercommunal ainsi créé est une personne morale de droit public dont les compétences sont déléguées par les communes. Cette structure est gouvernée par une assemblée délibérante- autonome, composée de délégués élus par les communes-membres-, dispose de son budget-elle lève l’impôt- et de son personnel administratif propres.

Contrairement à la commune, au département ou à la région, l’intercommunalité exerce ses compétences à la place des communes qui la composent, soit parce qu’elles lui ont été transférées de plein gré par ces dernières, soit de manière obligatoire, conformément à la loi.

C’est le cas de notre Communauté d’Agglomération de Saint-Quentin-en -Yvelines

Les principes de l’intercommunalité

Une initiative de coopération intercommunale ne se décrète pas. Ses chances de réussite sont dans la confiance mutuelle que partagent ses élus et dans la volonté qu’ils ont d’œuvrer ensemble à des projets communs, chacun ayant bien conscience que la valorisation globale d’un territoire entraîne l’évolution de toutes les communes adhérentes.

Une intercommunalité doit être un espace de solidarité et de développement concerté.

Sa vocation première est de faire « plus et mieux » pour assurer des services et mener à bien des projets d’intérêt communautaire qu’une commune ne pourrait assumer seule, et ceci sans nuire, ni à l’identité des Communes adhérentes, ni à leur capacité d’initiatives, tout en évitant leurs concurrences.

Cependant, s’il est vrai que le désir des communes de mutualiser leurs moyens, de s’associer sur le principe de la libre volonté des communes d'élaborer des projets communs de développement au sein d'un périmètre de solidarité, (extrait du code général des collectivités, article L. 5210-1.) est la base de création de cette nouvelle structure, les incitations financières de l’Etat pour favoriser les groupements sont aussi à prendre largement en compte !

Ce modèle général de création des intercommunalités se retrouve dans celle de notre Communauté d’Agglomération, avec bien sûr, quelques originalités puisque Communauté francilienne issue d’une Ville nouvelle.

A suivre …

Les termes en italique sont extraits de la tribune de Guyancourt Magazine, n° 398, du 9 Septembre 2010

Julien Oechsli, Conseiller municipal soutenu par le MoDem

Pour une modernisation de la vie politique !

2010-09-07T18:11:36+02:00

A propos du "nouveau découpage" des circonsriptions à venir, Julien Oechsli vous propose de découvrir cet article sur ce site

Rappel: la première circonscription, donc Guyancourt, fait partie des circonscriptions qui devraient être "remodelées" aux prochaines échéances législatives

Ensemble, c'est mieux !

2010-08-28T16:14:43+02:00

Associations, ensemble c’est mieux !

Tel était le titre du « Petit Quentin » de Juin 2009 que je reprends bien volontiers pour deux raisons : d’abord car j’en partage l’idée mais aussi car ce premier numéro du Guyancourt Magazine de 2010-2011 coïncide avec la préparation du forum des Associations le 11 Septembre, en espérant que vous pourrez être présents ce jour !

Le « Petit Quentin » de cette année 2009 auquel je fais allusion invite aussi à la lecture du rapport du groupe de travail sur la vie associative et le bénévolat initié par le Conseil de Développement de St Quentin (pages 26 et 27). Ce rapport, consultable ICI, demande une mutualisation des moyens, un lieu de rencontre, en un mot plus de facilités.

Ces voeux devraient en partie être réalisés au cours de cette année puisque le collège Bergson, situé sur la commune de Montigny et fermé depuis 2007, devrait bientôt accueillir des associations intercommunales.

J’ai déjà eu l’occasion de remercier les bénévoles impliqués dans les associations, en particulier les président(e)s qui œuvrent malgré les responsabilités et difficultés inhérentes à ce poste. Qu’elles soient saint-quentinoises ou seulement guyancourtoises, elles ont participé à la création de la ville nouvelle et sont, encore aujourd’hui, créatrices de lien social. Que tous ces bénévoles soient encore remerciés : c’est la deuxième raison qui me fait reprendre ce titre du « Petit Quentin » de l’an dernier, car « ensemble, c’est mieux »

Je profite aussi de cette première note de l’année scolaire 2010-2011 pour souhaiter une très bonne rentrée à tous les Guyancourtois; rentrée scolaire apaisée dans toutes les écoles pour les plus jeunes et leurs parents, et pour tous une année de découvertes humaines enrichissantes.

Julien Oechsli, conseiller municipal soutenu par le Mouvement Démocrate

note parue, en grande partie, sur le Guyancourt Magazine n° 397

Le secours populaire à Guyancourt

2010-08-13T22:20:11+02:00

"Tout ce qui est humain est nôtre" (site du Secours populaire)

Cette devise est illustrée par un reportage de FR 3, vu ce jour du 13 août qui fait du bien pendant cette période estivale ! Ceci, pour deux raisons :

Nous avons pu voir une opération que FR 3 appelle » Guinguette solidaire » qui évoque l’action de Yves Denis, responsable de l’antenne de Guyancourt, offrant une sortie francilienne à 350 séniors, dont 30 Guyancourtois.
C’est aussi l’occasion de dire « bravo » à Yves Denis et à son action de bénévole au Secours Populaire, action qu’il mène depuis 1968 avec, comme il le dit lui-même au cours de cette interview, un seul souci : créer du lien social, ses vacances se passant à organiser celles des autres.

Outre ses activités sur notre commune, Yves Denis est secrétaire départemental du Secours populaire chargé de la Communication, de la Culture et des Sorties familiales.

On peut écouter ou réécouter l’interview sur le site de France 3 ; le passage « Guinguette solidaire » est à 16’.

Vous pouvez découvrir les photos de cette sortie du 12 Août sur le blog"Actualités" ICI

Si vous désirez connaître les activités du Secours populaire guyancourtois, le site suivant vous les livre car il garde tout en mémoire !

Viviane Boussier

Quelques idées et quelques infos ...

2010-08-22T18:50:08+02:00

Pour celles et ceux qui ne partent pas en vacances, qui sont revenus, pas encore partis ..

- Quelques idées pour occuper les enfants, petits enfants (et parents, grands-parents !), des sorties en familles :

Sur St Quentin:

Comme au mois de Juillet, les activités de la base de loisirs, l'opération "Trappes Plage", celle de "l'été en sable" à Montigny.

A noter, une offre de réduction pour les Saint-Quentinois, si vous allez à France miniature : renseignements ICI

A Guyancourt, en bas de chez vous, les animations de quartiers : les dates sont sur le site de la mairie

Un peu plus loin, mais toujours dans les Yvelines:

L'espace Rambouillet, en particulier "l'odyssée verte"

et à Triel sur Seine, le "Parc aux étoiles", à découvrir de jour et (presque) de nuit !

- Quelques infos:

Un clin d'oeil aux gauchers! Qu'ont en commun Jules César, Jimi Hendrix, Bill Gates, Albert Einstein, Léonard de Vinci, Lord Robert baden-Powell et Ernö Rubik, l'inventeur du Rubik's cube ? Ils sont tous gauchers...
le 13 août, c'est leur journée ...voici leur page !

Une info, lue sur le site de l'Agglomération: un document qui peut (malheureusement) être utile:

Dans le cadre du second plan de lutte contre les discriminations mis en place par la communauté d’agglomération, une nouvelle brochure d’information destinée aux habitants et aux institutions sera publiée prochainement.

Elle rappelle les dix-huit critères de discrimination relevés et sanctionnés par la loi, explique que faire lorsqu’on s’estime victime d’une discrimination dans les domaines de l’emploi, de l’éducation, du logement, de la santé, du service public ou de l’accès aux biens et aux services.

Le document est téléchargeable ICI

L'équipe GGC vous souhaite un bon été

Savez-vous que 37% des Européens ne partent pas une semaine en vacances ?

2010-07-28T17:28:07+02:00

Et combien en France, à St Quentin, à Guyancourt ?

En France, on estime qu'un enfant sur trois ne part pas en Vacances (estimation du Secours populaire), 40% des franciliens ne partent pas !

Si vous ne partez pas, ou pas encore partis..ou déjà partis :les bons plans .. à découvrir sur le site de la Communauté d'Agglomération ou sur sa vidéo

A propos de cette estimation de 37% des Européens qui ne peuvent pas prendre une semaine de vacances, voici une vidéo qui rappelle que l'année 2010 est "Année européenne de la lutte contre la pauvreté et l'exclusion", à découvrir sur le site de Touteleurope.fr ( vidéo ICI postée avec l'accord de la rédaction de Touteleurope)

Une lutte qui ne peut se gagner qu'avec une volonté politique forte de tous les acteurs : collectivités territoriales, Etat, Europe !

Bon été à tous ceux qui sont parmi nous !

Deux ans après, nous avons des choses à nous dire

2010-07-08T19:46:24+02:00

C’est à un mot près ce que je vous disais l’an dernier avec le souci identique de vous rendre compte de mon action et de celle de l’équipe qui travaille les dossiers avec moi : c’est le devoir de tout élu par respect pour les électeurs qui lui ont accordé leur confiance.

Mes axes prioritaires n’ont pas changé.

C’est d’abord, le maintien de notre cadre de vie. C’est pour cela que je suis avec vigilance le dossier de l’Opération d’Intérêt Nationale incluse maintenant dans « le Grand Paris ». Notre ville est certainement la plus concernée de l’agglomération. Le combat de notre commune serait certainement plus porteur et la défense des dossiers plus efficace si les autres communes montraient une solidarité plus active ; mais c’est aborder un tout autre problème, celui de ma conception de l’intercommunalité.

C’est aussi pour améliorer notre cadre de vie que je demande avec insistance la préservation des commerces de proximité et la mise en œuvre du droit de préemption par les mairies. Je constate d’ailleurs qu’un des enjeux du Plan d’Aménagement et de Développement Durable proposé par l’équipe majoritaire reprend ce thème, et que le conseil municipal a voté ce droit pour plusieurs quartiers de notre ville. (Voir le site de la mairie de Guyancourt, compte-rendu du Conseil du 25 mai)

Rappelez-vous ! A propos de l’ouverture d’une cinquième banque dans le quartier de Villaroy, après le départ d’un commerce, nous évoquions déjà ce dispositif législatif qui aurait peut-être permis la sauvegarde d’un commerce de proximité.

Cette thématique a déjà fait l'objet de plusieurs tribunes, dont celle parue dans le "Guyancourt Magazine" n° 351 du 10 Juillet 2008, et que l'on peut retrouver sur le blog dans les "Archives d'Août 2009"

En voici l'essentiel:

Villaroy et la diversité commerciale

C'est une question que peuvent se poser les habitants de ce quartier en découvrant l'ouverture d'une cinquième banque dans le BD Hausmann à la place du salon de coiffure.

Un dispositif législatif permet pourtant aujourd'hui de faciliter la venue de nouveaux commerces. La mise en oeuvre du décret d'appilcation institue un droit de préemption de la municipalité sur les fonds de commerce. Sa mise en oeuvre s'effectue en 3 étapes (voir code de l’urbanisme art L 214-1) dont la délimitation par la mairie d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité, ce qui lui permet de favoriser la diversité des commerces.

Gageons que ce nouveau dispositif contribuera à un meilleur équilibre des quartiers en favorisant l'implantation de petits commerces, ce que beaucoup d'habitants aurait certainement apprécié.

La dernière note sur ce sujet date du 14 Mai 2010, elle est visible ici

Je ne peux que me réjouir d’avoir été entendu !

Une autre priorité me tient aussi beaucoup à cœur : je souhaite que notre ville soit un lieu de démocratie vivante.

A cet effet, je continue à demander que la participation citoyenne ne se limite pas à des réunions ponctuelles mais soit organisée de façon permanente à travers des conseils de quartiers, car les Guyancourtois doivent être impliqués dans tout projet, de l’amont à l’aval. Plusieurs tribunes du Guyancourt Magazine, reprises et complétées sur ce blog ont été consacrées à cette thématique.

Voir sur ce sujet, les notes des 6 et 20 Février 2010, et du 5 Mars 2010 dans laquelle je demande une meilleure information pour les Guyancourtois.

C’est la même démarche que soutient, avec raison, l’ensemble des conseillers municipaux de notre commune qui dénoncent le manque de concertation entre les élus, les collectivités locales et le gouvernement dans le dossier de l’OIN. Nous souhaitons le même état d’esprit à tous les échelons des territoires !

Ces demandes, en particulier, celle concernant les conseils de quartier, inscrite dans notre programme-mise en place de conseils de quartier élus dans tous les quartiers de la ville-, seront encore certainement renouvelées pendant la 3éme année de mon mandat !

Ce que j'écrivais sur la page d'accueil de notre blog est donc, pour moi et pour toute l'équipe, toujours d'actualité:

Ce combat pour une alternative nouvelle, nous l'avons commencé aux élections présidentielles de 2007, continué aux municipales de mars 2008 et l'équipe Guyancourt Générations Citoyennes est bien décidée à le continuer avec vous.

Je vous souhaite de très bonnes vacances

Julien Oechsli, conseiller municipal soutenu par le Mouvement Démocrate

L'équipe GGC se joint à Julien pour vous souhaiter aussi un très bon été. Ce blog reste ouvert, mais certainement au "ralenti" pendant cette période estivale !